Droit d'auteur

Sauf indication contraire, la licence Creative Commons zero (CC0) s’applique à ce site. La réutilisation des contenus de ce site est autorisée, sauf s’il est indiqué qu’ils font l’objet d’une exception en matière de droits d’auteur, portant sur un document ou une photo par exemple.

Réutilisation des contenus

La mention du nom du site n’est pas obligatoire en cas de réutilisation de ses contenus (sauf en cas des photos dont la source est mentionnée). En revanche, il faut veiller à ne pas donner l’impression que les pouvoirs publics approuvent la teneur du contenu ainsi produit.

Droits inchangés

Sous la licence Creative Commons zero, les droits suivants restent inchangés et par suite valables :

  • droits relatifs aux brevets et aux marques,
  • droits de tiers concernant des parties du site ou son mode d’utilisation, comme le droit à l’image ou le droit à la vie privée.